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Mise à jour en matière de réglementation relative à la terre de remblaiement et aux sols excédentair

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Conformité pour les chantiers, le réaménagement et la réhabilitation de sites

Êtes-vous prêts? L’enjeu lié à la gestion du sol ou de la terre de remblaiement contaminé, non dangereux, ou du sol non contaminé généré par la construction, le réaménagement, la réhabilitation de sites, ou d’autres activités dans les sites varie grandement selon le volume de terre de remblaiement, le type et le niveau de contaminants, le site source, les emplacements de réutilisation proposés, et le territoire. Certains territoires ont de multiples exigences réglementaires et procédures d’application, certains ont de meilleures pratiques de gestion, et certaines situations ne sont pas abordées spécifiquement. Il peut en résulter une situation confuse riche en interprétations fautives et en responsabilités si le matériau de remblai n’est pas manipulé adéquatement ou si des plans de gestion du sol appropriés sont élaborés sans les approbations requises.

De façon générale, les sols sont classifiés ou catégorisés en fonction d’une comparaison par rapport à un ensemble de normes ou de directives réglementaires et l’utilisation du terrain au site source ou au site de réception. De nombreux territoires ont incorporé des principes de type « sol similaire », qui exigent que le sol à placer dans un site de réception soit de qualité égale ou supérieure au sol présent sur le site. Certains territoires ont mis en place des systèmes de suivi officiels pour les sols excédentaires, y compris les exigences relatives à l’application, aux notifications, et à la documentation ou aux données de gestion pour le suivi du transport de sol entre les sites.

Grâce à sa vaste expérience dans de multiples territoires, GHD peut informer ses clients quant aux options offertes et à la meilleure façon de sélectionner et de mettre en œuvre les options privilégiées. Certains exemples des règlements et des pratiques extrêmement variables sont fournis ci-dessous.

Massachusetts

Le Massachusetts Contingency Plan (MCP) et des conseils relatifs aux sols similaires visent à éviter la dégradation des sites en s’assurant que le sol déplacé n’augmente pas le risque pour le site de réception. Certains sols des sites du MCP peuvent également être considérés comme des déchets de réhabilitation de sites et les sols « d’écart » sont des sols qui ne sont pas des sols similaires ou des déchets de réhabilitation de sites (c’est-à-dire, réglementés de façon générale, mais pas spécifiques). Dans certaines situations, la détermination de l’utilisation bénéfique (Beneficial Use Determinations) peut être obtenue pour des situations où la réutilisation du sol se justifie par le fait qu’il s’agit d’un risque acceptable. Pour les sites du MCP, les professionnels de site autorisés (LSP) doivent adéquatement consigner l’information relative à la qualité du sol qui a été utilisé pour appuyer la détermination de la réutilisation et les activités de transport du sol. Récemment, le Massachusetts Department of Environmental Protection a publié une ébauche intitulée Interim Policy on the Re-Use of Soil for Large Reclamation Projects pour la remise en état de carrières, de carrières de sable, et de gravières en utilisant plus de 100 000 verges cubes de sol.

New Jersey

Un échantillon des sols résiduels est prélevé et les résultats sont comparés aux normes du New Jersey Department of Environmental Protection (NJDEP) afin de déterminer si les résidus sont classés ID 27 ou s’ils sont propres. Les résidus de type ID 27 peuvent être réutilisés hors site dans divers buts, y compris, sans s’y limiter, pour  recouvrir temporairement un site d'enfouissement. Le réaménagement d’une propriété contaminée en cours de réhabilitation sous la supervision du NJDEP ou d’un professionnel en réhabilitation de sites autorisé (LSRP) permet la réutilisation de sol contaminé dans d’autres zones de la propriété tant certaines conditions sont respectées. De plus, le sol contaminé repéré durant des projets de construction linéaire (construction ou réparation d’une infrastructure de transport ou de service public) peut généralement être réutilisé conformément au plan de gestion des matériaux. Finalement, les résidus de dragage peuvent être placés dans un chantier tant que le NJDEP émet une détermination d’utilisation acceptable. 

New York

Le sol qui ne répond pas aux objectifs de nettoyage du sol sans restriction est considéré comme un déchet solide et est assujetti à une élimination réglementée. Il est possible d’obtenir une détermination de l’utilisation bénéfique (BUD) propre au site pour la réutilisation appropriée du sol au site de réception. Le New York City (NYC) Mayor’s Office of Environmental Coordination (MOEC) possède un BUD omnibus pour réglementer le transfert de sol naturel « propre » provenant de projets d’aménagement, de projets de construction d’immobilisations gouvernementaux, et d’aménagements privés qui ont besoin de remblai propre. La NYC Clean Soil Bank a été mise en place par la suite pour faciliter la réinstallation des sols naturels « propres » de même que des procédures strictes de suivi et de documentation.

Connecticut

Le sol qui est touché par la fuite d’une substance est considéré comme un milieu environnemental contaminé. Le sol qui ne répond pas aux critères de la Remediation Standard Regulation (RSR) et qui ne peut pas ou ne sera pas réutilisé en vertu des exigences de réutilisation de la RSR est géré comme des déchets solides. Le sol qui répond aux critères de la RSR pour un site de réception et qui sera réutilisé en vertu de la RSR est géré comme de la terre de remblaiement propre. À l’heure actuelle, le Department of Energy and Environmental Protection (DEEP) du Connecticut réévalue le processus de prise de décision axé sur le risque, y compris la gestion du sol urbain touché par des contaminants à des concentrations supérieures aux critères réglementaires applicables, mais sans que cela ne soit le résultat d’une fuite précise. L’ébauche actuelle contemple les options d’autoexécution pour la gestion du sol urbain touché sans autre approbation réglementaire.

Pennsylvanie

Le Pennsylvania Department of Environmental Protection (DEP) a une politique de gestion de la terre de remblaiement qui permet d’effectuer des tests pour déterminer s’il s’agir de terre de remblaiement propre ou réglementée. S’il s’agit de terre de remblaiement propre, elle peut être réutilisée sur le site ou dans un autre site. La terre de remblaiement réglementée ne peut pas être utilisée, sauf si un permis en vertu de la Solid Waste Management Act (SWMA) est obtenu. En vertu de la Loi 2 (Brownfield Program), la terre de remblaiement peut être déplacée sans permis dans la zone qui subit une réhabilitation de sites. Le matériau peut être déplacé à l’extérieur de la zone de construction si cela fait partie du projet de construction et si la zone est couverte par l’avis d’acte scellé requis. Un exemple serait une propriété dont le terrain est contaminé, qui englobe un îlot urbain complet, mais où se trouvent seulement des poches de contamination sur plusieurs petits « sites ». Tant que la propriété complète fait partie du projet de construction et qu’il sera entièrement non résidentiel, alors de la terre de remblaiement peut être déplacée dans toute portion de la propriété. Toutefois, sur une propriété qui compte, par exemple, 100 acres ainsi qu’un site non résidentiel (Loi 2) relativement petit couvrant seulement 5 acres, alors le déplacement de matériau de la zone du site (Loi 2) vers d’autres parties de la propriété nécessiterait un permis.

Comment GHD peut-elle aider?

Le personnel expérimenté de GHD connaît bien l'évaluation du sol de remblaiement ou « propre », comme requis par divers programmes réglementaires et il peut aider à évaluer les options offertes et à sélectionner l’option privilégiée. GHD assure le suivi des règlements et des politiques pendant leur élaboration, qui influencent la gestion du sol et les matériaux de remblai excédentaires. Cela nous permet de fournir aux clients des conseils à jour. Communiquez avec nous pour en savoir plus sur la façon dont nous pouvons vous aider avec vos enjeux en matière de terre de remblaiement et de sols excédentaires.

Pour en savoir plus :
T :+1 800-265-6102
C : GHD
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