Conception, mobilisation et environnement humain : trois manières d’accélérer le processus d’évaluation des impacts pour les projets miniers
L’obtention des autorisations environnementales, une première étape essentielle à la planification de toute mine, prend parfois plusieurs années. Lorsque l’objectif est de rendre la mine opérationnelle aussi rapidement que possible, des processus rigoureux et efficaces d’évaluation des impacts et d’obtention de permis contribuent largement au raccourcissement des délais. Ils aident les entreprises à respecter la réglementation environnementale, à améliorer la durabilité, à favoriser l’acceptabilité sociale et à observer un retour sur investissement plus rapidement.
Stratégies pour accélérer l’évaluation des impacts et l’obtention de permis
L’évaluation des impacts et l’obtention des permis pour une nouvelle mine, ou l’expansion d’une mine, sont parfois assujetties au régime fédéral, provincial, territorial ou issu d’un traité. « Travailler avec les détenteurs de droits, les parties prenantes et les organismes de réglementation pour parfaire la conception du projet réduit le risque lié aux délais réglementaires et favorise un processus d’émission de permis plus harmonieux, » dit Callie Andrews, directrice du groupe d’affaires des ressources naturelles et de l’évaluation des impacts dans l’Est du Canada chez GHD.
Chaque projet minier est différent : taille, portée et type de minerai selon la région. Ils touchent différentes communautés et leurs exigences varient d’un point de vue réglementaire. Selon le type de minerai ou le nombre de tonnes extraits, une évaluation fédérale des impacts n’est pas toujours nécessaire. Cette évaluation est parfois plus exhaustive que la majorité de celles des régimes provinciaux et prend des années avant d’obtenir une approbation (jusqu’à maintenant, aucun projet minier n’a été approuvé en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact [2019] actuelle). L’étude des différents scénarios de développement aide à déterminer le coût et les avantages liés au maintien des activités sous le seuil de l’évaluation des impacts fédérale.
Peu importe le scénario de développement privilégié, une évaluation des impacts rigoureuse est importante pour cerner les risques et concevoir la mine de manière à éviter ou à atténuer les impacts négatifs. Une évaluation des impacts bien réfléchie économise temps, argent et ressources, car elle accélère l’obtention des approbations et des permis requis. Régler les questions problématiques dès le départ et planifier attentivement les mesures d’atténuation et la surveillance sont des démarches avantageuses pour le processus d’approbation et d’émission de permis. Elles permettent de confirmer l’engagement du promoteur en matière de durabilité environnementale et sociale aux organismes de réglementation, aux parties prenantes et aux détenteurs de droits.
Mise en marché dans les méandres réglementaires
L’obtention rapide de permis est essentielle à l’optimisation de la valeur du projet minier et de son retour sur investissement. Concevoir celui-ci de manière à éviter, dans la mesure du possible, les impacts environnementaux et sociaux accélérera le processus d’émission de permis. « L’utilisation de données de référence lors de la conception du projet est nécessaire pour gérer le risque lié au prolongement des délais réglementaires. La compréhension de l’utilisation actuelle et traditionnelle des terres, ainsi que des restrictions biophysiques et socioéconomiques, et un solide engagement auprès des communautés, autochtones ou non, sont des démarches essentielles de l’étape de conception. La ressource ne bougera pas, mais prendre le temps de concevoir d’autres éléments de manière à atténuer les impacts améliore l’acceptabilité sociale du projet. De plus, la compréhension de la complexité du processus d’obtention des permis déterminera les changements à apporter à la conception pour atténuer certaines exigences de ce processus et de l’échéancier, » dit Mme Andrews.
Renforcement de l’engagement auprès des communautés et des groupes autochtones pour un processus harmonieux
« Une bonne relation avec les organismes de réglementation, les groupes autochtones et les communautés locales est essentielle à l’obtention des permis, » remarque Mme Andrews.
Par exemple, notre client, une entreprise d’exploitation, de prospection et de développement miniers a rapidement mobilisé les détenteurs de droits et les parties prenantes de la communauté dans le processus de planification de sa nouvelle exploitation minière dans l’Est du Canada afin d’obtenir une rétroaction sur la conception du projet. Le document d’enregistrement de l’évaluation environnementale, soumis par GHD en juin 2022, indique : « En raison de ses valeurs clés de sécurité, d’environnement, d’intégrité, de fiabilité, de responsabilité (durabilité), de respect et d’inclusivité, et de débrouillardise, [l’organisation] s’est efforcée de collaborer avec la communauté locale, les groupes autochtones, les organisations non gouvernementales (ONG), les organismes de réglementation et les membres intéressés du public. » Ce projet est passé au travers du processus provincial d’évaluation environnementale en deux mois seulement, prouvant les résultats possibles d’une évaluation environnementale de qualité.
Atténuation des impacts sur l’environnement humain
L’environnement naturel affecte autant les gens et les communautés que les projets miniers. C’est pourquoi une évaluation des impacts étudie également l’environnement humain et socioéconomique afin de déterminer les impacts et les retombées, puis d’éviter ou de réduire les effets négatifs et d’améliorer les retombées. L’établissement d’une relation avec les groupes autochtones et la réalisation d’études socioéconomiques pertinentes sont des éléments essentiels de la portée générale de l’évaluation des impacts d’un projet minier.
Lorsque le seuil de la Loi sur l’évaluation d’impact du Canada est atteint, celle-ci exige des études socioéconomiques exhaustives qui justifient les impacts et les retombées pour la communauté. « La Loi sur l’évaluation d’impact fédérale met habituellement davantage l’accent sur les éléments socioéconomiques, et non seulement sur l’environnement. Les études socioéconomiques sont donc axées sur l’Analyse comparative entre les sexes Plus, les déterminants sociaux de la santé et d’autres éléments connexes, » ajoute Mme Andrews.
Brigitte Masella, directrice technique de l’évaluation des impacts et de l’engagement communautaire chez GHD, se spécialise dans l’évaluation des impacts socioéconomiques des projets miniers. « Lorsque nous effectuons une évaluation des impacts socioéconomiques, nous mettons l’accent sur la santé et le bien-être de la communauté en fonction des déterminants sociaux de la santé selon une perspective intersectionnelle, ce qui est une exigence en vertu de la Loi sur l’évaluation d’impact fédérale. »
Dans le cas des peuples autochtones, il faut évaluer les impacts possibles sur leurs droits de manière holistique, en partenariat avec les détenteurs de droits. « Nos services d’engagement incluent de l’aide pour la négociation d’ententes, entre les promoteurs et les groupes autochtones, pour réaliser des études sur l’utilisation des terres et des ressources, effectuer des activités préalables au développement et déterminer les impacts et les retombées, » ajoute Mme Masella.
Savoir-faire de GHD
L’équipe multidisciplinaire de professionnels et professionnelles du secteur minier de GHD a de l’expérience en réalisation d’évaluations des impacts qui englobe l’obtention des permis, l’engagement des détenteurs de droits et des parties prenantes, et les considérations socioéconomiques pour une analyse adaptée aux besoins de chaque projet dans le but de créer des retombées durables pour la communauté. Nos clients tirent avantage de notre vaste expérience mondiale et locale en matière de défis environnementaux complexes dans le cadre de grands projets.
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